Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site ForNova est édité par :

Directeur de la publication : Thibault Housselin
Nom commercial : ForNova
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse : 16 chemin de la maladrerie, 27140 Amécourt, France
SIRET : 94229863900025
Site internet : Fornova-shop.com
E-mail : contact@fornova-shop.com
Téléphone : +33 6 76 57 39 57

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Thibault Housselin

Le directeur de la publication est responsable des contenus publiés sur le site dans les conditions prévues par la législation applicable.

3. Hébergement

La boutique en ligne ForNova est exploitée à l’aide de la plateforme Shopify.

Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site ForNova, notamment les textes, logos, éléments graphiques, photographies, vidéos, illustrations, fiches produits, éléments de conception et, plus généralement, les contenus disponibles sur le site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à ForNova ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des éléments protégés du site, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation préalable, est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

5. Nom commercial et signes distinctifs ForNova

Le nom commercial ForNova, son identité visuelle, son logo et les autres signes distinctifs utilisés sur le site sont exploités dans le cadre de l’activité de l’éditeur.

Aucune disposition du site ne saurait être interprétée comme accordant à un tiers un droit d’utilisation ou d’exploitation du nom commercial, du logo ou des autres signes distinctifs de ForNova.

Important : le symbole « ® » ne doit être utilisé que si la marque ForNova est effectivement enregistrée auprès de l’organisme compétent et que cet enregistrement permet l'utilisation de ce symbole. À défaut, les mentions du site doivent simplement utiliser « ForNova », sans « ® ».

6. Responsabilité

ForNova s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes, complètes et à jour que possible. Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications peuvent intervenir.

ForNova ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation inappropriée du site ou des produits commercialisés, sous réserve des responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues ou limitées.

Les clients sont notamment tenus de respecter les notices, précautions d’emploi, instructions d’utilisation et consignes de sécurité fournies avec les fours à pizza, accessoires et autres produits commercialisés sur la boutique.

7. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées par l’intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, à leur durée de conservation, à leurs éventuels destinataires ainsi qu’aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter :

contact@fornova-shop.com

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des technologies permettant notamment la mesure d’audience, la personnalisation des contenus ou la diffusion de publicités.

Lorsque la réglementation l’exige, l’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies concernés par l’intermédiaire de l’outil de gestion du consentement disponible sur le site.

9. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites ou services exploités par des tiers.

ForNova n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques, sous réserve des dispositions légales applicables.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Lorsque l’utilisateur ou le client agit en qualité de consommateur, il bénéficie également des dispositions impératives de protection prévues par la réglementation qui lui est applicable.