Conditions d’utilisation

Bienvenue sur Fornova.

Les présentes Conditions de service régissent l’accès et l’utilisation de la boutique en ligne ForNova, ainsi que des fonctionnalités et services qui y sont proposés.

En consultant notre site, en utilisant ses fonctionnalités ou en effectuant une commande, vous acceptez les présentes Conditions de service dans les limites prévues par la réglementation applicable.

Les achats effectués sur notre boutique sont également soumis à nos Conditions Générales de Vente (CGV).

1. Identité de l’exploitant

La boutique ForNova est exploitée par :

Thibault Housselin
Nom commercial : Fornova
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 94229863900025

Adresse :
16 chemin de la maladrerie
27140 Amécourt
France

E-mail : contact@fornova-shop.com
Téléphone : +33 6 76 57 39 57

2. Objet

ForNova propose notamment à la vente des fours à pizza, accessoires, ustensiles de cuisine et produits associés.

Les présentes Conditions de service définissent les règles applicables à l’utilisation de notre boutique en ligne et de ses différentes fonctionnalités.

Les conditions contractuelles spécifiques applicables aux achats, notamment concernant la formation du contrat, le paiement, la livraison, les garanties et le droit de rétractation, sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente.

3. Utilisation du site

En utilisant notre boutique, vous vous engagez notamment à :

fournir des informations exactes, complètes et à jour lorsque celles-ci sont nécessaires ;
ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, abusives ou illégales ;
ne pas tenter d’accéder sans autorisation à nos systèmes informatiques ou à ceux de nos prestataires ;
ne pas perturber le fonctionnement ou la sécurité de notre boutique ;
ne pas introduire de virus, logiciels malveillants ou autres éléments susceptibles d’endommager le site, ses services ou ses utilisateurs ;
respecter les droits de propriété intellectuelle de ForNova et des tiers.

Nous nous réservons le droit de prendre les mesures appropriées en cas d’utilisation manifestement abusive, frauduleuse ou contraire aux présentes Conditions de service ou à la réglementation applicable.

4. Informations relatives aux produits

ForNova s’efforce de présenter les produits proposés sur sa boutique de manière aussi précise et fidèle que possible.

Les photographies, illustrations, couleurs, dimensions et représentations disponibles sur le site sont destinées à présenter les produits.

De légères différences peuvent notamment apparaître en raison de l’écran utilisé, de l’éclairage lors de la prise de vue ou de modifications mineures n’affectant pas les caractéristiques essentielles du produit.

Les caractéristiques essentielles, dimensions, fonctionnalités et informations contractuelles applicables sont précisées sur les fiches produits correspondantes.

En cas de différence substantielle entre un produit reçu et les caractéristiques contractuelles annoncées, le consommateur conserve les droits dont il bénéficie au titre de la réglementation applicable.

5. Prix

Les prix applicables sont ceux affichés sur notre boutique au moment de la commande.

Les prix et taxes applicables sont présentés au client conformément aux règles applicables à sa commande.

Les éventuels frais supplémentaires, notamment les frais de livraison lorsqu’ils existent, sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

ForNova peut modifier ses prix à tout moment. Une modification ultérieure n’affecte pas le prix d’une commande déjà valablement conclue, sous réserve notamment d’une erreur manifeste ou des dispositions légales applicables.

6. Commandes

La disponibilité des produits peut évoluer.

Dans les limites autorisées par la réglementation, une commande peut notamment être refusée ou annulée en cas :

d’indisponibilité du produit ;
d’erreur manifeste concernant le prix ou les caractéristiques essentielles du produit ;
de suspicion raisonnable de fraude ;
d’informations manifestement incorrectes ou incomplètes ;
d’échec ou d’incident de paiement.

Lorsqu’une commande déjà payée est annulée par ForNova et qu’aucune autre solution n’est convenue avec le client, les sommes dues sont remboursées conformément à la réglementation applicable.

Les modalités détaillées relatives à la conclusion du contrat sont précisées dans nos Conditions Générales de Vente.

7. Paiement

Les moyens de paiement disponibles sont présentés au client lors du passage de la commande.

Les paiements sont traités par les solutions de paiement sécurisées disponibles sur notre boutique.

ForNova et ses prestataires peuvent mettre en œuvre les vérifications nécessaires à la sécurisation des transactions et à la prévention de la fraude, dans le respect de la réglementation applicable.

Les informations relatives au traitement des données personnelles associées aux paiements sont précisées dans notre Politique de confidentialité.

8. Préparation, expédition et livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Le client doit vérifier l’exactitude des informations de livraison avant de valider son achat.

Pour les commandes à destination de la France métropolitaine :

Délai habituel de préparation : 1 jour ouvré.

Délai de livraison estimatif après expédition : 2 à 5 jours ouvrés.

Le délai global habituel est donc estimé à 3 à 6 jours ouvrés, sous réserve des circonstances pouvant affecter la préparation ou le transport.

Les modalités complètes concernant les délais, le suivi, les colis endommagés, les retards et les expéditions internationales sont détaillées dans notre Politique d’expédition et de livraison.

Les droits légaux du consommateur en matière de livraison demeurent pleinement applicables.

9. Retours, échanges et remboursements

ForNova accepte les retours des produits éligibles, qu’ils soient défectueux ou non défectueux, conformément à notre Politique de retours et de remboursements et à la réglementation applicable.

Le consommateur dispose notamment d’un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande, dans les conditions prévues par la loi.

Pour les retours éligibles effectués conformément à notre procédure :

les produits doivent respecter les conditions de retour applicables ;
les échanges sont acceptés sous réserve notamment de disponibilité ;
une étiquette de retour prépayée est fournie gratuitement ;
aucuns frais de remise en stock ne sont appliqués ;
le traitement du remboursement intervient dans un délai cible de 5 jours après réception et vérification du retour, sans préjudice des délais légaux applicables.

Les modalités complètes sont détaillées dans notre Politique de retours et de remboursements.

10. Produits défectueux ou non conformes

Si un produit reçu est endommagé, défectueux ou ne correspond pas au produit commandé, le client est invité à contacter :

contact@fornova-shop.com

Afin de faciliter le traitement de la demande, nous pouvons demander le numéro de commande, une description du problème ainsi que, lorsque cela est utile, des photographies ou vidéos.

Cette procédure ne limite en aucun cas les droits du consommateur au titre des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

11. Utilisation et sécurité des fours à pizza

Les fours à pizza et certains accessoires commercialisés par ForNova peuvent atteindre des températures très élevées et nécessitent une utilisation conforme aux instructions du fabricant.

L’utilisateur doit respecter attentivement les notices, avertissements et consignes de sécurité accompagnant le produit.

Selon le modèle concerné, il convient notamment :

d’utiliser le four uniquement dans les conditions prévues par sa notice ;
de respecter les règles d’installation et de ventilation ;
de respecter les restrictions relatives à une éventuelle utilisation en intérieur ou en extérieur ;
de maintenir les enfants et animaux à une distance appropriée pendant son fonctionnement ;
d’éviter tout contact avec les surfaces chaudes ;
d’utiliser des accessoires adaptés aux températures élevées ;
de laisser refroidir complètement le produit avant certaines opérations de nettoyage, déplacement ou rangement ;
de respecter les règles applicables au combustible ou à la source d’énergie utilisée.

L’utilisation d’un produit contrairement à sa destination normale, à sa notice ou aux consignes de sécurité peut présenter des risques.

Cette disposition ne limite pas les responsabilités de ForNova lorsqu’elles ne peuvent légalement être exclues ou limitées.

12. Shopify et services tiers

Notre boutique en ligne fonctionne à l’aide de la plateforme Shopify.

Shopify fournit notamment l’infrastructure technique nécessaire au fonctionnement de la boutique.

Certaines fonctionnalités peuvent également dépendre de services proposés par des tiers, notamment concernant le paiement, le transport, la sécurité ou l’analyse du fonctionnement du site.

L’utilisation de certains de ces services peut être soumise aux propres conditions et politiques de confidentialité des prestataires concernés.

13. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les éléments présents sur la boutique ForNova, notamment :

le nom commercial et les signes distinctifs ForNova ;
les logos ;
les textes ;
les photographies et visuels ;
les vidéos ;
les illustrations ;
les éléments graphiques ;
les fiches et descriptions de produits ;
la conception et la présentation du site ;

sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle et appartiennent à ForNova ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation non autorisée est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi ou avec l’autorisation du titulaire des droits concernés.

14. Avis et contenus publiés par les utilisateurs

Lorsque notre boutique permet à un utilisateur de publier un avis, commentaire ou autre contenu, celui-ci s’engage à ne pas transmettre de contenu :

illégal ;
frauduleux ou trompeur ;
diffamatoire, injurieux ou menaçant ;
portant atteinte aux droits d’un tiers ;
contenant les données personnelles d’un tiers sans autorisation ;
contenant un logiciel ou code malveillant ;
sans rapport avec une expérience réelle concernant le produit ou service évalué.

Les avis clients doivent refléter une expérience réelle et authentique.

ForNova peut modérer ou retirer les contenus manifestement contraires à ces règles ou à la réglementation applicable.

15. Disponibilité du site

ForNova s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement de sa boutique.

Toutefois, le site peut temporairement être indisponible en raison notamment :

d’une maintenance ;
d’une mise à jour ;
d’un incident technique ;
d’une intervention d’un prestataire ;
d’un événement indépendant de notre volonté.

Nous pouvons également faire évoluer certaines fonctionnalités du site lorsque cela est nécessaire.

16. Responsabilité

ForNova est responsable dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

ForNova ne saurait toutefois être tenue responsable d’un dommage résultant exclusivement d’une utilisation manifestement contraire à la destination normale du produit, à sa notice ou aux consignes de sécurité, sous réserve des dispositions légales impératives.

Aucune disposition des présentes Conditions de service ne vise à supprimer ou limiter les garanties, droits ou responsabilités qui ne peuvent légalement être exclus ou limités.

17. Protection des données personnelles

Les modalités concernant la collecte, l’utilisation, la conservation et la protection des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits ou pour toute question concernant vos données personnelles :

contact@fornova-shop.com

Le responsable du traitement est Thibault Housselin, entrepreneur individuel exploitant ForNova.

18. Cookies

Notre boutique peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsqu’il est requis, des technologies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.

Les informations relatives à ces traitements sont précisées dans notre Politique de confidentialité et dans l’outil de gestion du consentement disponible sur notre boutique.

19. Modification des Conditions de service

ForNova peut modifier les présentes Conditions de service afin notamment de tenir compte :

d’une évolution de la boutique ;
d’une modification de nos services ;
d’une évolution technique ;
d’une évolution légale ou réglementaire.

La version disponible sur notre boutique est la version applicable à l’utilisation du site au moment de la consultation.

Les modifications ultérieures ne modifient pas rétroactivement les conditions contractuelles applicables aux commandes déjà conclues, sauf lorsque la réglementation le prévoit.

20. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.

Lorsqu’un utilisateur agit en qualité de consommateur, il conserve le bénéfice de l’ensemble des dispositions impératives de protection qui lui sont applicables.

Les éventuels litiges relatifs à une commande sont également soumis aux dispositions relatives au règlement des litiges figurant dans les Conditions Générales de Vente.